Notice d’Information Relative au Respect de la Vie Privée – Site Web

Version du: November 7, 2018

Advanced Accelerator Applications SA, en sa qualité de responsable du traitement des données, est responsable du traitement de vos données à caractère personnel sur le présent site Web (le « Site Web »). Dans la Notice d’Information relative au Respect de la Vie Privée (« Notice d’Information ») , les termes « Advanced Accelerator Applications » ou « nous » font référence à Advanced Accelerator Applications SA.

Veuillez lire avec soin la présente Notice d’Information, qui décrit la manière dont nous collectons des informations sur les personnes qui consultent le présent Site Web (les « Données à caractère personnel »), dont nous traitons les Données à caractère personnel et dont nous respectons votre droit à la confidentialité, conformément à la Loi française sur la confidentialité n° 78-17 dite loi informatique et libertés, telle que dernièrement modifiée ( « LFC »)  et au Règlement de l’UE n° 679/2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « Règlement Européen »).

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour la présente Notice d’Information de temps à autre en publiant une nouvelle Notice d’Information sur le présent Site Web, ou à la suite de toute modification et/ou de tout ajout ultérieur aux lois applicables. Cependant, toute modification de la présente Notice d’Information ou tout ajout la complétant vous seront notifiées à l’avance.

La plupart des services que nous proposons par le biais de ce Site Web ne nécessitent d’aucune forme d’enregistrement, ce qui vous permet de vous rendre sur notre Site Web sans nous dire qui vous êtes. Cependant, nous pourrions collecter et traiter les Données à caractère personnel suivantes vous concernant: 

  • Données directement collectées auprès de vous lorsque vous naviguez sur ce Site Web, telles que :
    • l’adresse IP et le nom de domaine de votre appareil ;
    • les identificateurs de ressources uniformes des ressources demandées ;
    • le moment de votre demande, la méthode que vous avez utilisée pour soumettre cette demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code de statut numérique reçu en réponse par le serveur (p.ex. réussite, erreur, etc.) ; et
    • d’autres paramètres concernant votre appareil, votre système d’exploitation et votre environnement informatique ;

(ci-après, conjointement dénommés les « Données de navigation Web ») ;

  • Les données que vous nous fournissez volontairement lorsque vous nous contactez aux coordonnées affichées sur le Site Web, telles que :
  • votre nom ;
  • votre adresse e-mail ;
  • votre numéro de téléphone ; et 
  • d’autres Données à caractère personnel qui vous concernent et que vous pourriez nous communiquer dans ce contexte ;

(ci-après conjointement dénommés les « Données d’identification »). 

En outre, nous recueillerons les Données à caractère personnel qui vous concernent lorsque vous transmettrez votre candidature pour des offres d’emploi affichées sur le Site Web. Dans ce cas, nous traiterons vos Données à caractère personnel conformément aux dispositions de la notice d’information relative au respect de la vie privée, disponible en cliquant sur le lien suivant : []. 

En outre, nous recueillerons vos Données à caractère personnel si vous remplissez l’un des formulaires disponibles sur le Site Web pour :

  • nous signaler un effet indésirable de l’utilisation d’un ou plusieurs de nos produits ;
  • nous demander des informations médicales ;
  • nous informer d’une plainte ou d’une préoccupation concernant la qualité de l’un de nos produits commercialisés ; ou 
  • poser des questions concernant la disponibilité, la commande, le traitement ou le remboursement de l’un de nos produits commercialisés.

Nous traiterons vos Données à caractère personnel conformément aux dispositions de la notice d’information sur la confidentialité, disponible sur le lien suivant : [].

Nous traiterons vos Données de navigation Web conformément à la politique relative aux cookies pour les  finalités ci-après :

  • pour garantir la sécurité du Site Web et vérifier son fonctionnement  (« Finalités Liées à l’Intérêt Légitime à l’Exploitation ») ;
  • pour personnaliser contenus et annonces, pour garantir la fonctionnalité des réseaux sociaux et pour mesurer notre trafic. Nous pouvons aussi partager information vous concernant à propos de votre utilisation de notre Site Web sur nos réseaux sociaux, avec nos partenaires publicitaire et analytiques, qui peuvent les combiner avec d’autres informations que vous avez leur données ou qu’ils ont collectées à partir de votre usage de leur services ( «  Finalités de Consentement ») ; 

Nous traiterons vos Données d’Identification pour :

  • ;
  • offrir des services d’assistance clients pour répondre aux autres questions concernant des informations que vous pouvez nous demander en utilisant les coordonnées affichées sur le Site Web( «  Finalités d’Intérêt Légitime d’Assistance Clients » pour mieux satisfaire nos clients et prospects ) ;
  • nous conformer à toute obligation juridique et réglementaire, le cas échéant (« Finalités Légales ») ;
  • pour des fins commerciales, pour exécuter les activités nécessaires et raisonnables pour le développement commercial ou pour procéder aux négociations ou à la conclusion d’une transaction d’entreprise ou commerciale telle qu’une acquisition, une fusion, une scission ou une autre transformation, pour mener des audits et pour exercer et défendre nos droits vis-à-vis de vous ou de tiers en cas de différend (« Finalités d’Intérêt Légitime Commercial »).

Nous pourrions combiner vos Données d’identification avec d’autres données vous concernant que nous pourrions collecter à partir d’autres sources ou auprès de vous, telles que les bases de données publiques, les fournisseurs d’informations démographiques, les partenaires marketing conjoints, les plateformes de médias sociaux et d’autres tiers (pour consulter une liste exhaustive des parties tiers veuillez cliquer ici).  Veuillez faire référence aux notices d’information relatives au respect de la vie privée concernant les destinataires susvisés.

Le traitement de vos Données de navigation Web pour les Finalités d’Intérêt Légitime est obligatoire puisque la collecte de ces données a lieu de manière automatique lorsque vous naviguez sur ce Site Web. Par conséquent, si vous ne souhaitez pas que vos Données de navigation Web soient traitées à ces fins, vous ne pouvez pas utiliser les services disponibles sur ce Site Web.

Le traitement de vos Données d’identification pour les Finalités Contractuelles est également obligatoire puisque, si vous ne souhaitez pas que nous traitions vos Données d’Identification à ces fins, nous pourrions ne pas vous fournir l’assistance client ni répondre à vos demandes d’information.

Le traitement de vos Données d’identification pour les Finalités Légales est obligatoire lorsqu’il est exigé conformément aux lois en vigueur.

Le traitement de vos Données de navigation Web pour les Finalités d’Intérêt Légitime à l’Exploitation et le traitement de vos Données d’Identification pour les Finalités d’Intérêt Légitime Commercial sont utiles à la poursuite de nos intérêts légitimes, ils tiennent compte de manière appropriée et équilibrée de vos propres intérêts, dans le respect des limites imposées à ces traitements, et ne sont pas obligatoires. Vous disposez du droit de vous opposer aux traitements réalisés à ces finalités, selon les modalités précisées à la section « Quels sont vos droits et comment pouvez-vous les faire valoir ? » de la présente Notice d’Information, à moins que nous n’ayons des motifs légitimes et impérieux de poursuivre le traitement des Données à caractère personnel.

Cette Notice d’Information décrit les situations où nous pourrions partager vos Données à caractère personnel. Nous pourrons communiquer vos Données à caractère personnel aux catégories suivantes de destinataires : (i) les employés et collaborateurs d’Advanced Accelerator Applications et les entités visées dans la suite, dans le cadre de leurs fonctions, en leur qualité de personnes agissant sous l’autorité du responsable du traitement ; (ii) les autres succursales et filiales d’Advanced Accelerator Applications du monde entier, en leur qualité de sous-traitants ; (iii) les tiers agissant pour notre compte, pour un traitement ultérieur conforme aux fins auxquelles les Données à caractère personnel ont été initialement collectées ou peuvent être légalement traitées, telles que, par exemple, l’exécution d’un service, l’évaluation de l’utilité du présent Site Web, la gestion des données, l’assistance technique, les conseillers juridiques et les compagnies d’assurance, en leur qualité de sous-traitants ; (iv) les agences et autorités expressément autorisées à accéder à vos Données à caractère personnel par la loi, les réglementations ou par toutes dispositions émanant des autorités compétentes en leur qualité de responsables du traitement autonomes ; (v) les cessionnaires des sociétés ou succursales et les sociétés résultant d’éventuelles fusions, scissions ou autres transformations du Responsable, en leur qualité de responsables du traitement autonomes.

À l’exception des agences et autorités expressément autorisées à accéder à vos Données à caractère personnel par la loi, les tiers susvisés ont conclu avec nous un contrat nous obligeant à utiliser les Données à caractère personnel uniquement aux finalités convenues et à ne pas faire les Données à caractère personnel l’objet d’une vente à des tiers ni d’une divulgation à ces derniers sauf si nous leur en donnons la permission, si la loi nous oblige à le faire ou si la présente Notice d’Information le stipule.

Vos Données à caractère personnel peuvent également être traitées, consultées ou conservées dans des pays situés hors de l’Espace économique européen (« EEE »). Ces pays pourraient offrir un diffèrent niveau de protection des Données à caractère personnel. Tout transfert de vos Données hors du EEE sera effectué avec un niveau de protection des Données suffisant et approprié conformément aux lois sur la confidentialité des données applicables. Vous pourriez obtenir à votre demande une copie des mesures de protection appropriées ou adéquates en œuvre en vous adressant au [INSERT EMAIL ADDRESS, IT COULD BE THE DPO’S ONE]

Pour les transferts de données à caractère personnel entre Advanced Accelerator Applications et ses succursales et filiales, Advanced Accelerator Applications a adopté des Règles d’Entreprise Contraignantes, un système de principes, règles et outils agréé par le droit européen pour régir le transfert des données à caractère personnel hors de l’EEE et vers la Suisse. Pour de plus amples renseignements sur les Règles d’Entreprise Contraignantes d’Advanced Accelerator Applications SA, cliquez ici.

Les Données à caractère personnel feront l’objet d’un traitement à la fois par voie électronique et sur papier. Nous appliquons des moyens techniques, administratives et physiques pour protéger vos Données à caractère personnel. Malheureusement, aucune organisation n’est en mesure de garantir la sécurité absolue des informations, en particulier des informations transmises sur Internet.

Notre Site Web ne s’adresse pas aux enfants. Nous ne collectons pas sciemment de Données à caractère personnel des enfants de moins de 14 ans.

Nous conserverons vos Données à caractère personnel uniquement pendant la période nécessaire pour réaliser les finalités pour lesquelles elles sont collectés. Cependant :

  • Les Données de navigation Web collectées par le biais des cookies seront conservés pendant une période de 13 mois maximum à compter du moment où il sont activés, à moins qu’une période de conservation plus longue est nécessaire pour prouver la responsabilité en cas de fraude commise contre le Site Web ou pour se conformer aux demandes des autorités ;
  • Les Données d’identification collectés pour les Finalités d’Intérêt Légitime seront conservées pendant 2 mois à compter du moment où nous vous fournissons les informations demandées ;
  • Les Données d’Identification collectés pour les Finalités Légales seront conservées pendant la durée prévue par la loi pour chaque catégorie de données ;
  • Les Données d’Identification collectés pour les Finalités d’Intérêt Légitime Commercial seront conservées pendant une période de 5 ans à compter du moment de leur collecte si le traitement des Données à caractère personnel est exécuté pour protéger ou faire appliquer nos droits, tandis que si le traitement est réalisé pour réaliser des activités de développement commercial ou pour procéder à la négociation ou à la conclusion de transactions d’entreprise ou commerciales, les périodes de conservation visées ci-dessus concernant la principale activité de traitement à exécuter s’appliqueront.

À l’expiration des durées susvisées, les Données à caractère personnel pourront être supprimées, anonymisées et/ou agrégées.

Lorsque nous traitons vos Données à caractère personnel, nous prendrons mesures appropriés pour nous assurer que vos Données à caractère personnel restent exactes et à jour, aux finalités auxquelles elles ont été collectés. Cependant, vous disposez du droit d’exercer les droits suivants conformément aux conditions et limites énoncées dans le Règlement Européen et les lois françaises applicables.

Si vous souhaitez être informés concernant l’utilisation de vos Données à caractère personnel ou vous opposer au traitement de vos Données à caractère personnel, veuillez nous contacter. Si vous avez exprimé votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela ne compromette la licéité du traitement fondé sur le consentement donné avant ce retrait. Vous pouvez également demander, sous réserve de respecter les obligations de confidentialité, à :

  • accéder à vos Données à caractère personnel traitées de notre part, afin d’obtenir la confirmation de l’existence ou du traitement de vos Données à caractère personnel et pour être tenu au courant de ses contenus et sources, vérifier leur exactitude, demander leur mise à jour ou leur rectification ;
  • demander la suppression, l’anonymisation ou le blocage de vos Données à caractère personnel faisant l’objet d’un traitement illicite ; 
  • demander la limitation du traitement des Données à caractère personnel dans les cas suivants (i) vous contestez l’exactitude des Données à caractère personnel, pendant le délai nécessaire à la vérification sur l’exactitude de ces Données ; (ii) le traitement est illicite et vous vous opposez à l’effacement des Données à caractère personnel, mais exigez à la place la limitation de leur utilisation ; (iii) Nous n’avons plus besoin des Données aux fins du traitement, mais qu’elles sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de nos droits en justice  ; (iv) vous vous êtes opposé au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1 du Règlement Européen, pendant la vérification portant sur le point de savoir si nos intérêts légitimes prévalent sur ceux de la personne concernée ; 
  • demander l’opposition au traitement de vos Données à caractère personnel pour les finalités de marketing ;
  • obtenir, ou consulter une copie des mesures de protection appropriées en ouvre permettant le transfert de vos Donnés à caractère personnel vers un pays tiers ou une organisation internationale ;
  • vous opposer en tout moment au contact par téléphone pour finalités de marketing, en se registrant gratuitement au site web : www.bloctel.gouv.fr ;
  • demander la portabilité, le cas échéant, de vos Données à caractère personnel, c.-à-d. les Données à caractère personnel que vous nous avez fournies, qu’elles vous soient retournées ou qu’elles soient transférées à une personne de votre choix dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ; et
  • définir des directives générales ou spéciales concernant la destination de vos Données à caractère personnel après votre décès.

Parallèlement aux droit susvisés, vous disposez du droit de demander l’opposition à tout traitement concernant vos Donnés à caractère personnel basé sur notre intérêt légitime, y compris le profilage (par opposition à votre consentement, ou pour exécuter un contact avec vous). Vous disposez aussi du droit de demander l’opposition à tout traitement de vos Donnés à caractère personnel pour finalités de marketing, y compris le profilage.

En outre, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle française chargée de la protection des données – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr/en/contact-cnil), suivant les modalités indiquées sur le site web de l’Autorité, dès lors que les conditions requises sont remplies.

La confidentialité chez Advanced Accelerator Applications SA

Chez Advanced Accelerator Applications, l’utilisation responsable des Données à caractère personnel est une valeur fondamentale.

Advanced Accelerator Applications SA respecte pleinement la législation relative à la confidentialité et est régie par un cadre interne de règles et de politiques relatives à la confidentialité.

Le transfert des données en interne est réglé par des Règles d’Entreprise Contraignantes, également dénommées « REC ». Les REC sont un système de principes, règles et outils de confidentialité visant à assurer la protection des Données à caractère personnel. Ce système de règles représente la meilleure pratique disponible à présent pour respecter les exigences de l’EEE en matière de protection des données dans le cadre du transfert de Données à caractère personnel au sein d’un Groupe de sociétés. Pour être valides conformément aux lois applicables, les REC ont été approuvées par les Agences de protection des données de l’EEE. Les REC régissent le mécanisme de transfert de données au sein du groupe de sociétés Advanced Accelerator Applications SA.

Nous contacter

Au cas où vous souhaiteriez nous contacter pour faire valoir vos droits à la confidentialité des données tels qu’énumérés ci-dessus, veuillez nous envoyer un email : dataprivacy.adacap@novartis.com

Vous pouvez également nous envoyer un courrier à l’adresse suivante :

Advanced Accelerator Applications SA
Délégué à la protection des données
8 rue Henri Sainte-Claire Deville
CS 10150
92563 Rueil-Malmaison Cedex
France

Cookies

    • Cookies techniques 

    Les cookies techniques sont ceux qui sont utilisés par le Responsable du traitement aux seules fins de permettre à l’utilisateur de consulter le Site Web et de l’utiliser. On les distingue, en outre, entre :

    (i) les cookies de navigation : ils garantissent l’utilisation normale du Site Web et sont généralement des cookies de session, qui sont automatiquement supprimés lors de la fermeture du navigateur ;

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    Les cookies techniques ne sont pas utilisés à des finalités différentes de celles décrites ci-dessus.

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  • Cookies analytiques 
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    COOKIES ANALYTIQUES (internes et tiers)
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    _gid adacap.com Enregistre un ID unique qui est utilisé pour générer des données statistiques sur la manière dont le visiteur utilise le Site Web. 1 jour
    loglevel adacap.com Recueille des données sur les interactions des visiteurs avec les contenus vidéo du Site Web – Ces données sont utilisées pour rendre les contenus vidéo du Site Web plus pertinents pour le visiteur. 13 mois maximum 
    wistia adacap.com Utilisé par le Site Web pour tracer l’utilisation par le visiteur du contenu vidéo – Le cookie provient de Wistia, qui fournit des logiciels vidéo aux sites Web. 13 mois maximum 
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    test_cookie doubleclick.net Utilisé pour vérifier si le navigateur de l’utilisateur prend en charge les cookies. 1 jour
    ads/ga-audiences google.com Utilisé par Google AdWords pour susciter à nouveau l’intérêt des visiteurs qui pourraient devenir des clients, en fonction du comportement du visiteur en ligne sur tous les sites Web. Session
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    rc::a google.com Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois où un visiteur voit s’afficher le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour un visiteur spécifique. 13 mois 
    rc::b google.com Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois où un visiteur voit s’afficher le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour un visiteur spécifique. Session
    rc::c google.com Utilisé dans le contexte de la publicité vidéo. Le cookie limite le nombre de fois où un visiteur voit s’afficher le même contenu publicitaire. Le cookie est également utilisé pour assurer la pertinence de la publicité vidéo pour un visiteur spécifique. Session
    GPS youtube.com Enregistre un ID unique sur les appareils mobiles pour permettre le traçage basé sur l’emplacement GPS géographique. 1 jour
    PREF youtube.com Enregistre un ID unique qui est utilisé par Google pour tenir des statistiques de la manière dont le visiteur utilise les vidéos YouTube sur différents sites Web. 8 mois
    VISITOR_INFO1_LIVE youtube.com Tente d’estimer la bande passante de l’utilisateur sur des pages comportant des vidéos YouTube intégrées. 179 jours
    YSC youtube.com Enregistre un ID unique pour conserver des statistiques des vidéos YouTube que l’utilisateur a visionnées. Session
    yt-remote-cast-installed youtube.com Stocke les préférences du lecteur vidéo de l’utilisateur utilisant des vidéos YouTube intégrées. Session
    yt-remote-connected-devices youtube.com Stocke les préférences du lecteur vidéo de l’utilisateur utilisant des vidéos YouTube intégrées. 13 mois
    yt-remote-device-id youtube.com Stocke les préférences du lecteur vidéo de l’utilisateur utilisant des vidéos YouTube intégrées. 13 mois
    yt-remote-fast-check-period youtube.com Stocke les préférences du lecteur vidéo de l’utilisateur utilisant des vidéos YouTube intégrées. Session
    yt-remote-session-app youtube.com Stocke les préférences du lecteur vidéo de l’utilisateur utilisant des vidéos YouTube intégrées.. Session
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    Le Site Web présente également des « boutons sociaux », c’est-à-dire des plug-ins vous permettant d’interagir avec les réseaux sociaux, permettant à l’utilisateur de partager ses informations et contenus avec les réseaux sociaux et les exploitants de réseaux sociaux, et nous permettant d’identifier les utilisateurs et de stocker leurs informations de profil concernant l’utilisation du Site Web. Vous pouvez consulter plus d’informations concernant la gestion des données à caractère personnel par les réseaux sociaux vers lesquels les boutons sociaux renvoient sur les liens ci-après :

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